Le présent site internet, accessible à l’adresse :
https://tdb-tachet-design-bois.com/
est édité par :
TACHET DESIGN BOIS
Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée — EURL
Capital social : 20 000 €
Siège social : Z.A. La Rigolée, 03000 Avermes, France
SIREN : 921 347 795
SIRET : 921 347 795 00012
RCS : 921 347 795 R.C.S. Cusset
Numéro de TVA intracommunautaire : FR73921347795
Activité : fabrication de charpentes et d’autres menuiseries — Code APE / NAF : 16.23Z
Téléphone : 06 33 79 36 75
E-mail : contact@tdb-tachet-design-bois.com
Le directeur de la publication est :
Denis Tachet, gérant de TACHET DESIGN BOIS.
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
L’ensemble des éléments présents sur le site tdb-tachet-design-bois.com, notamment les textes, photographies, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, réalisations, structures de pages et contenus, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de TACHET DESIGN BOIS, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation totale ou partielle du site ou de l’un de ses éléments est interdite.
Les photographies de réalisations présentées sur le site sont fournies à titre illustratif et restent la propriété de TACHET DESIGN BOIS, sauf mention contraire.
TACHET DESIGN BOIS s’efforce de fournir sur le site des informations aussi exactes que possible. Toutefois, les informations publiées sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.
TACHET DESIGN BOIS ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions, indisponibilités temporaires du site ou de tout dommage résultant de l’utilisation du site.
Les devis, tarifs indicatifs, délais et prestations présentés sur le site ne constituent pas une offre contractuelle ferme. Chaque projet fait l’objet d’un échange personnalisé et, le cas échéant, d’un devis spécifique.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment des réseaux sociaux, services de cartographie ou outils de contact. TACHET DESIGN BOIS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leur politique de confidentialité.
TACHET DESIGN BOIS déclare disposer d’une assurance responsabilité civile professionnelle adaptée à son activité.
À compléter si souhaité :
Assureur : [nom de l’assureur]
Numéro de contrat : [numéro de contrat]
Zone géographique couverte : [France / autre]
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises compétentes pourront être saisies.